Page du Conseil Général 2005

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Jean Hauner

Président

jean.hauner@bluewin.ch
Ivana Hausmann Vice-présidente
Email
Antoinette Panchaud Secrétaire  

Les séances ont lieu à 20h15 à salle du Tirage

Jeudi 17 mars
Séance annulée

  
Jeudi 26 mai

1. Appel
2. Procès-verbal de la dernière séance
3. Comptes 2004.
4. Election à la Commission de gestion
5. Préavis N°80: Arrêté d'imposition 2006
6. Préavis N°81: Modification de l'article 33 du reg. sur les égouts et l'épuration.
7. Préavis N°82: Demande d'autorisation d'adhésion à l'EHNV (Etablissement Hospitalier du Nord Vaudois)

 Rapport
Jeudi 15 septembre
Séance annulée

 
Jeudi 10 novembre

Séance reportée au 1er Décembre

1. Appel
2. Procès-verbal de la dernière séance
3. Budget 2006
4. Préavis N° 83 Rétribution des heures de Commune.
5. Information Dossier Infrastructure
6. Communication de la Municipalité
7. Divers et proposition individuelle.

Rapport

PV de la séance du 26 mai

1. Il est procédé à l'assermentation de 2 nouveaux membres.

2. Le PV de la dernière séance est lu et approuvé sans correction.

3. Les comptes 2004 sont acceptés.

4. La commission de gestion est complètée.

5. L'arrêté d'imposition pour 2006 est accepté.

6. La modification de l'article 33 du règlement communal pour les égouts et l'épuration est accepté
Une taxe maximale de CHF 2,30 pourra être prélevée par mètre cube d'eau épurée.

7. L'autorisation d'adhérer à l'EHNV est acceptée à la majorité.

8. Le président annonce la démission avec effet immédiat de la Municipale Karine Briccafiori, pour
raisons personnelles.
Quelques conseillers demande plus d'info sur le site de Premier, particulièrement le Pilier Public.

PV de la Séance du 1er décembre

1. Appel Il est demandé d'inverser les points 3 et 4 de l'ordre du jour.

2. Le PV de la dernière séance est lu et approuvé sans correction.

4. Les nouveaux tarifs de rétribution communaux sont approuvés, soit :
Heure de Commune de 20 CHF à 25 CHF
Rétribution des frais de machines agricoles selon tarif FAT
Prix du Km pour utilisation d'un véhicule privé de 0.65 à 0.70 CHF
Traitement des Municipaux de 1500 à 2250 CHF par an
Traitement du Syndic de 3000 à 3250 CHF par an.

3. Le budget 2006 est approuvé. Il présente un excédent de charge de 895 CHF

5. Le dossier de mise à l'enquête va être modifié en supprimant la mention de construction de
trottoirs au vu des nombreuses opposition qu'elle à suscité. Un enouvelle mouture sera présentée.

6. RAS

7. Une conseillère se plaint du mauvais déneigement de la partie haute du village.
Selon la Municipalité, la qualité du déneigement est correct et de bonne qualité.

La secrétaire du Conseil et la Vice-présidente annoncent leur démissions pour la prochaine législature.

La soirée se termine par la traditionnelle agape offerte par la Commune.