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Page du Conseil Général 2006

Archives 2001 - 2002 - 2003 - 2004 - 2005 -

Jean Hauner

Président

John Poget Vice-président
Josette Guignard Secrétaire  
 


Les séances ont lieu à 20h15 à salle du Tirage
Date: Ordre du jour:
Lundi 1er mai Assermentation rapport
Jeudi 18 mai 1. Appel
2. Procès.verbal
3. Comptes 2005 + rapport de la commission de gestion
4. Préavis N°84 Approbation des statuts de la Covano.
5. Communications de la Municipalité.
6. Propositions individuelles et divers.
7. Remerciements.
Jeudi 14 septembre

1. Appel
2. Procès-verbal
3. Arrêté d'imposition
4. Préavis N°86 Octroi d'une autorisation de statuer.
5. Préavis N°87 Demande de crédit pour Mise à l'enquête
6. Communications de la Municipalité

7. Divers et propositions individuelles.

Jeudi 7 décembre 1. Appel
2. Procès-verbal
3. Budget 2007
4. Préavis N° 88 Prélèvement CVE
5. Préavis N° 89 Plafond d'emprunt
6. Communications de la Municipalité
7. Propositions individuelles et divers
8. Verrée de fin d'année

Séance du 1er mai 2006 Assermentation

Le Préfet Etienne Roy procède à l'assermentation au Conseil des 36 membres présents et de la Municipalité pour la législature du 1er juillet 2006 au 30 juin 2011. Il préside aussi à l'élection du président du Conseil et de la secrétaire. Le corps législatif de Premier se présente comme suit:

Président : Jean Hauner Secrétaire : Josette Guignard Vice-président: John Poget
Bureau : Jean-Rodolphe Huber, Denis Candaux, Suppléants : Bernard Panchaud, Noëlle Karapatis
Sont ensuite élus au différentes commissions et délégations, les Conseillers suivants:
Commission des Eaux Commission de Gestion Délégués AIVN

Ioannis Lemonis
John Poget
Jacques Werren
Josette Guignard
Jean-Rodolphe Huber
Suppléants :
Marylise Fahrni
Paul-Henri Maillard

Sylvia Girard
Marie-Louise Poget
Verena Huber
Paul-Henri Maillard
Dominique Valet
Suppléants:
Virginia Deriaz
Philippe Cornuz

Jacques Werren
Maurice Clerc
Paul-Henri Maillard
Suppléants :
Verena Huber
Traugott Bopp

Délégués AISM Délégué ORPC

Iaonnis Lemonis
Traugott Bopp
Suppléant :
Denis Candaux

Verena Huber

Rapport de la Séance du 18 mai 2006

1. Appel
Le quorum est atteint, les délibérations peuvent avoir lieu. 2 nouveaux conseillers sont assermentés pour cette dernière séance de la législature.

2. Lecture du P.V. de la dernière séance, il est adopté.

3. Comptes 2005
La commission de gestion souligne qu'elle à apprécié la présence de la fiduciaire.
Le rapport de la fiduciaire est lu.
Les comptes sont acceptés à la majorité sans opposition.

4. Préavis N°84 Approbation des statuts de la Covano.
Les statuts sont approuvés
La Municipalité est autorisée à siéger à la Covano.
Le préavis est accepté à la majorité sans opposition.

5. Communication de la Municipalité
VGR: l'exploitation forestière subit une légère embellie.
GM:  La step à l'autorisation d'épendre les boues jusqu'en 2008.

6. Le Président fait lecture de la lettre de l'Association pour la Protection du Vallon du Nozon (APVN) concernant le projet de carrière de Croy.

7. Le Président remet un présent en guise de remerciement à Yvanna Hausmann pour ses années de Vice-présidence.
Le départ après 21 ans en tant que secrétaire du Conseil d' Antoinette Panchaud est fêté par tout les présidents avec lesquels elle a travaillé durant ces nombreuses années.
Aux nombre de 4, ceux-ci entonnent avec toute l'assemblée une ode en son honneur, ode préparée par le Président en exercice.
Antoinette retrace quelques anecdotes des plus cocasses aux plus graves qui ont marqués ses années d'exercice et après ces instants empreints d'émotions le Conseil partage le verre de l'amitié.

Discours d'Antoinette


 

Rapport de la séance du 14 septembre 2006

1. Appel
Le quorum est atteint, les délibérations peuvent avoir lieu. 2 nouveaux conseillers sont assermentés.

2. Lecture du procès-verbal de la deuxième partie de la séance du 1er mai relative aux élections du bureau et des membres des différentes commissions.
    Lecture du procès-verbal de la séance du 18.mai.
    Les deux sont approuvés.

3. Arrêté d'imposition
Le rapport de la commission est favorable.
Cette arrêté est accepté par la majorité.

4. Préavis N°86 Octroi d'une autorisation de statuer.
Le rapport de la commission est favorable mais demande qu'il soit mentionné que les sommes demandées soient octroyées annuellement et pas uniquement par cas.
Le rapport de la commission est adopté à la majorité.
Le préavis municipal est accepté avec la modification demandée.

5. Préavis N°87 Demande de crédit pour Mise à l'enquête
La commission des eaux est opposée au préavis.
A la fin des débats, il semble ressortir que les oppositions au projet qui sont à l'origine de ce préavis pourraient être retirées. A cette fin, il est prévu qu'une séance d'information soit agendée au plus tôt afin que chacun puisse se faire une opinion précise et éventuellement revoir sa position.
Le rapport de la commission est refusé.
Le préavis municipal est refusé.

6. Communications de la Municipalité
Une nouvelle horloge est installée dans le clocher. Pilotée par radio elle est parfaitement à l'heure et les variations de température n'auront plus d'influence sur l'heure indiquée!
Place du village:
La commission des eaux suggérait que son aménagement soit réalisé par les habitants:
G.Mertenat signale que des travaux d'assainissement urgents s'imposent. Il propose de les soumettre aux volontaires qui voudront bien s'annoncer à la Municipalité.

7. Divers et propositions individuelles.
Lecture d'une lettre de M. Dominique Valet relatif à la situation actuelle au sein de la Municipalité.

Un article parut dans la presse a alerté la population et il demande à R.Ravessoud de s'expliquer sur ces propos. Plusieurs conseillers interviennent et finalement, Monsieur Ravessoud ne souhaitant pas s'exprimer. chacun campe sur ses positions.

 


Rapport de la séance du 7 décembre 2007

1. Appel
29 conseillers sont présents

2. Lecture du procès-verbal de la séance du 14 septembre
Il est adopté à la majorité.

3. Budget
Il est adopté à l'unanimité.

4. Préavis N° 88 Prélèvement CVE
Le Municipal F. Chauvie informe le Conseil que l'opposition en cours de la part de certaines communes à un effet suspensif sur l'entrée en vigueur de prélèvement. Il faudra y ajouter 0.25 ct pour les frais de traitement et une taxe qui sera utilisée pour la promotion des énergies renouvelables.
Le préavis est adopté à la majorité.
4 abstentions
2 oppositions


5. Préavis N° 89 Plafond d'emprunt.
Le préavis est adopté à la majorité.

6. Communications de la Municipalité
Une étude est en cours pour l'évacuation des eaux usées du chalet des Auges. Il est aussi prévu d'y amener l'eau et dans ce cadre alimenter les bassins d'alpage. Le Syndic précise que pour financer ces travaux la vente du bâtiment du battoir est à l'étude.
Distribution des sapins de Noël le samedi 16 décembre.


7. Propositions individuelles et divers.
Une conseillère s'inquiète que le mur près de l'ancien poids public ne soit pas encore remis en état malgré les propositions faites de le remettre en état par des habitants du village.
G. Mertenat, municipal, lui précise que la Municipalité a décidé d'entreprendre une réfection plus lourde que la simple remise en état du mur; il s'agit en effet de démolir une partie de la dalle qui menace de s'effondrer. Ces travaux ne sont plus à la portée des volontaires qui ont donc abandonné l'idée d'effectuer ces travaux.
La barrière fera aussi l'objet d'un remplacement complet. sa vétusté la rend dangereuse. Des devis sont en cours de réalisation pour ces 2 points.

Une autre conseillère précise que le sol du perron du collège est glissant en cas de pluie. La Municipalité va traiter ce point dans les meilleurs délais.


8. Verrée de fin d'année
La soirée se termine devant l'agape traditionnelle de fin d'année.


 



 

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