Préavis municipaux

   
2011
Préavis n°117 Route de Vallorbe entre les n° 9 et n°15, modification partielle de l'infrastructure
Mémo n°R009b Route de Vallorbe entre les n°9 et n°15, préparation préavis n°117, modification partielle de l'infrastructure
Préavis n°116 Comptes 2010
   
2010
Préavis n°115 Budget 2011
Préavis n°114 Arrêté d'imposition pour 2011
Préavis n°113 Modifications des status de l'ARAS (Association régionale de l'action sociale)
Préavis n°112 Règlement du Conseil général
Préavis n°111 Octroi de réaliser la vente de bâtiments communaux à savoir: le battoir, la moutonnerie et ses annexes
Préavis n°110 Demande de crédit pour la rénovation des transmissions et de la gestion de l'approvisionnement en eau potable du village
Préavis n°109 Compte 2009
Préavis n°108 Demande d'acceptation d'un contrat entre la Commune de Premier et l'association du parc naturel régional Jura vaudois
Préavis n°107 Budget 2010
Préavis n°106 Adhésion à l'association scolaire intercommunale de Vallorbe, Ballaigues, Vallon du Nozon (AscoVaBaNo)
   
2009
Préavis n°105 Arrêté d'imposition pour 2010
Préavis n°104 Règlement  communal de Police
Préavis n°103 Création du groupement forestier des Auges et de ses status
Préavis n°102 Demande de crédit pour la réalisation des travaux de mise en séparatif et rénovation complète de la route de Vaulion

 

 

   

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